Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRE
Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin

Numéro de dépôt :
961228
Date de dépôt :
06/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TERROIRE

Déposée le 6 juillet 1976 par Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERROIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin domicilié(e) (soc. an.), Route Nationale 113 à Aimargues (Gard). - France.

La marque TERROIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TERROIRE est expirée depuis le 6 juillet 1986.

Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes : CHEVAL DE FRANCE , LES MILLE ET UNE GRAINES , ROUND , ROYAL MUSTANG , MUSTANG , ANIMANTATION , ROYALIN , DEOFELINE , FIELD , FRINGAN


Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin - (soc. an.), Route Nationale 113 à Aimargues (Gard). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Subtances alimentaires pour les animaux.